Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfet

4 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Affaires militaires

Période : 1789 - 1991

Extrait de la notice :

…ouvriers des services municipaux de réserve ou non soumis aux obligations militaires, circulaire du Préfet…

…Frelinghien, Premesques, Erquinghem, Capinghem), demandes de dispenses, demandes de sursis, circulaires du préfet…

…départementales apportent également des informations complémentaires (correspondance entre les communes et le préfet…
Élections et personnel

Période : 1790 - 1997

Extrait de la notice :

…de la région Nord-Pas-de-Calais et Préfet du Nord 1976 Parrainage de la locomotive CC 6570 du dépôt…

…Congrès départemental des sapeurs pompiers du Nord (1 médaillon et 1 médaille) Visite d’André Chadeau, Préfet…

…de la région Nord-Pas-de-Calais et Préfet du Nord 1976 Parrainage de la locomotive CC 6570 du dépôt…
Édifices communaux, monuments et établissements publics

Période : 1992

Extrait de la notice :

…1870) ; Reconstruction : programme, dossier de concours, cahier des charges, correspondance avec le préfet…

…1870) ; Reconstruction : programme, dossier de concours, cahier des charges, correspondance avec le préfet…
Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises

Période : 1905 - 1994

Extrait de la notice :

…DEMANGE, préfet de Seine et Oise (concerne notamment une demande…

…DEMANGE, préfet de Seine et Oise (concerne notamment une demande…

Préfet

4 contenus liés

Liens