Préfet
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Cote : E DEPOT 78 F 6Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Pommes de terre, carottes : demande de livraison par le préfet.…
…Pommes de terre, carottes : demande de livraison par le préfet.…
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Cote : E DEPOT 78 D 13Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Objets d'art et antiquités, placement au musée départemental : lettre du préfet Ladoucette au juge de paix.…
…Objets d'art et antiquités, placement au musée départemental : lettre du préfet Ladoucette au juge de paix.…
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Cote : E DEPOT 78 G 17Période : 1793 - 1897Extrait de la notice :
…Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (1853-1897) ; recouvrement : arrêté du sous-préfet et du préfet (an IX-an XII), commandements…
…Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (1853-1897) ; recouvrement : arrêté du sous-préfet et du préfet (an IX-an XII), commandements…
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Cote : E DEPOT 78 N 6Période : 1840 - 1898Extrait de la notice :
…Régime forestier, soumission : décret (1898), correspondance entre le ministre et le Préfet (1840) ; constructions en bordure de bois soumis : arrêtés…
…Régime forestier, soumission : décret (1898), correspondance entre le ministre et le Préfet (1840) ; constructions en bordure de bois soumis : arrêtés…
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Cote : E DEPOT 78 D 12Période : 1802 - 1864Extrait de la notice :
…de la commune, récupération des documents chez des particuliers : convocation du conseil municipal (an XI) ; état des fonds : rappel à l'ordre du sous-préfet…
…de la commune, récupération des documents chez des particuliers : convocation du conseil municipal (an XI) ; état des fonds : rappel à l'ordre du sous-préfet…
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Cote : E DEPOT 78 P 3Période : 1790 - 1834Extrait de la notice :
…annuités dues aux monastères de Gap et d'Embrun : quittances (1790-an III) ; dettes, règlement par des fonds communaux : approbation du projet par le Préfet…
…annuités dues aux monastères de Gap et d'Embrun : quittances (1790-an III) ; dettes, règlement par des fonds communaux : approbation du projet par le Préfet…