Préfet
-
Cote : 21EDT2K1Période : 1793 - 1921Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…Nominations : décret, extrait du registre des arrêtés du préfet, correspondance ; Paiement…
-
Cote : 21EDT5J1Période : 1793 - 1863Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…de délibérations de la commission hygiénique, extraits du registre des arrêtés du préfet…
…maladies contagieuses, campagnes de santé : extrait du registre des arrêtés du sous-préfet…
-
Cote : 21EDT4J1Période : 1799 - 1864Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…. - Nomination de personnel : extrait du registre des arrêtés du préfet ; Gestion des…
-
Cote : 21EDT4Q2Période : 1855 - 1904Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…correspondance ; Assistance médicale gratuite : extrait du registre des arrêtés du préfet…
-
Cote : 21EDT1O5Période : 1808 - 1897Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…hypothécaires, formulaires de vente à l'amiable, extraits des registres d'arrêtés du préfet…
-
Cote : 21EDT3O2Période : 1801 - 1900Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…: extraits des registres des délibérations, extraits des registres des arrêtés du préfet…
-
Cote : 21EDT4F1Période : 1789 - 1891Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…; Droit de pesage, mesurage et jaugeage : extrait du registre des arrêtés du sous-préfet…
-
Cote : 21EDT2L1Période : 1790 - 1862Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…Recettes : extraits du registre des arrêtés du préfet, extrait du règlement sur la perception…
-
Cote : 21EDT1Q5Période : 1790 - 1910Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…instructions, correspondance ; Comptabilité : extraits du registre des arrêtés du préfet…
…arrêtés du comité relatif aux soupes Rumford, extrait du registre des arrêtés du sous-préfet…
-
Cote : 21EDT1G4Période : 1793 - 1864Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…avertissement pour l'acquit des contributions, extraits du registre des arrêtés du préfet…