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Période : 1806 - 1813Extrait de la notice :
…Octroi du Rhin. Octroi de Düsseldorf.…
…Octroi du Rhin. Octroi de Düsseldorf.…
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Cote : Pièces n° 138-157Période : 1811 - 1813Extrait de la notice :
…3/e/ sous-dossier : octroi du Rhin. | Note sur les produits de cet octroi et la contestation entre le prince primat et le grand-duc Joachim (1810) ; indemnité…
…de 75.000 francs à verser au Trésor du grand-duché par l'administration de l'Octroi du Rhin. 1…
…3/e/ sous-dossier : octroi du Rhin. | Note sur les produits de cet octroi et la contestation entre le prince primat et le grand-duc Joachim (1810) ; indemnité…
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Cote : Pièces n° 10-36Extrait de la notice :
…Marseille (ville, port, octroi).…
…Marseille (ville, port, octroi).…
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Cote : Pièces n° 102-103Extrait de la notice :
…Octroi d'Anvers. Septembre 1811.…
…Octroi d'Anvers. Septembre 1811.…
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Cote : AF/IV/1916Période : 1801 - 1808Extrait de la notice :
…receveur de l'octroi à Poitiers.…
…receveur de l'octroi à Poitiers.…
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Cote : Pièces n° 5-14Extrait de la notice :
…Octroi de Paris. An X.…
…Octroi de Paris. An X.…
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Cote : Pièces n° 65-66Extrait de la notice :
…Octroi de Paris. An XIII.…
…Octroi de Paris. An XIII.…
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Cote : Pièces n° 400-425Période : 1806 - 1812Extrait de la notice :
…Pensions affectées sur l'octroi du Rhin | Copie du traité passé le 20 septembre 1806 entre le grand-duc et le prince primat , relatif à l'octroi du Rhin…
…Pensions affectées sur l'octroi du Rhin | Copie du traité passé le 20 septembre 1806 entre le grand-duc et le prince primat , relatif à l'octroi du Rhin…
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Cote : Pièces n° 224-232Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Pièces en allemand concernant l'octroi : avis du maire de Düsseldorf sur le règlement de l'octroi, proposition d'un projet de règlement de l'octroi au…
…Pièces en allemand concernant l'octroi : avis du maire de Düsseldorf sur le règlement de l'octroi, proposition d'un projet de règlement de l'octroi au…
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Période : 1806 - 1813Extrait de la notice :
…5/e/ sous-dossier : octroi de Düsseldorf.…
…5/e/ sous-dossier : octroi de Düsseldorf.…