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Cote : Dossier 1Période : 1797 - 1801Fonds : Archives du Consulat et de la Secrétairerie d'État impériale : Relations extérieures (an VIII-1815)Extrait de la notice :
…Octroi du Rhin. 3-5. Convention avec l'Empire germanique sur l'octroi de la navigation du Rhin, an XIII [1804-1805]. 4-6.…
…Copie du traité entre Napoléon et l'archichancelier de l'Empire germanique, qui garantit l'octroi de la navigation du Rhin et promet de nommer le cardinal…
…Octroi du Rhin. 3-5. Convention avec l'Empire germanique sur l'octroi de la navigation du Rhin, an XIII [1804-1805]. 4-6.…
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Cote : Dossier 3Période : 1807 - 1814Fonds : Archives du Consulat et de la Secrétairerie d'État impériale : Relations extérieures (an VIII-1815)Extrait de la notice :
…Bailliages du Hanau entre Darmstadt et Isembourg, Tableau des bailliages de Fulda entre Isembourg et le Prince-Primat, Dispositions de l'Empire relatives à l'octroi…
…Bailliages du Hanau entre Darmstadt et Isembourg, Tableau des bailliages de Fulda entre Isembourg et le Prince-Primat, Dispositions de l'Empire relatives à l'octroi…
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Cote : Pièces 19-84Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…-Versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi de Paris.-Service de la 23 division militaire (Corse).…
…-Versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi de Paris.-Service de la 23 division militaire (Corse).…
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Cote : Pièces 85-227Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…-Dispense du versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi, en faveur de la ville de Paris.-Créance de l'armateur Agostini.…
…-Dispense du versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi, en faveur de la ville de Paris.-Créance de l'armateur Agostini.…
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Cote : Pièces 1-155Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…Observations de Thibaudeau, préfet des Bouches-du-Rhône, relatives à l'octroi de Marseille (1807). - 22 (pièces 73-132).…
…Observations de Thibaudeau, préfet des Bouches-du-Rhône, relatives à l'octroi de Marseille (1807). - 22 (pièces 73-132).…
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Cote : Pièces 171-362Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…Octroi par abonnement sur les consommations. - 190. En déficit. - 191.…
…Ville de Cologne : budget de 1811, octroi, restauration de l'ancienne université. -204.…
…Octroi par abonnement sur les consommations. - 190. En déficit. - 191.…
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Cote : Pièces 363-380Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…Réflexions sur l'octroi de Bordeaux, par Morel de Saint-Didier. - 213.…
…Réflexions sur l'octroi de Bordeaux, par Morel de Saint-Didier. - 213.…
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Cote : Pièces 1-143Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…Octroi de Louvain (1810).…
…Octroi de Louvain (1810).…
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Cote : Pièces 273-347Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…Maintien de l'exécution provisoire des tarifs et règlements d'octroi (1812). - 178.…
…Maintien de l'exécution provisoire des tarifs et règlements d'octroi (1812). - 178.…
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Cote : Pièces 143-157Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…demande de place par Ange Calafati, ancien préfet de l'Istrie ; justification de Savoye-Rollin, préfet de la Seine-Inférieure, au sujet de l'affaire de l'octroi…
…demande de place par Ange Calafati, ancien préfet de l'Istrie ; justification de Savoye-Rollin, préfet de la Seine-Inférieure, au sujet de l'affaire de l'octroi…