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  • Conseils d'arrondissement
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    Cote : 2 N
    Période : 1799 - 1937
    Extrait de la notice :

    …Les conseils d'arrondissement sont créés en l'an VIII pour répartir les contributions directes entre les communes et adresser au préfet des voeux pour…

    …l'amélioration de la situation de leur arrondissement.…

    …L'arrondissement de Castesarrasin passe au département de Tarn-et-Garonne créé en 1808 (sénatus consulte du 4 novembre 1808) ; les arrondissements de Muret…

  • Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
    Cote : 20 W 1-472 ; 1109 W 1-638
    Période : 1935 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W…

    …Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W…

    …arrondissement…

  • Série N - Administration et comptabilité départementales : état des fonds.
    Cote : N
    Période : 1799 - 1947
    Extrait de la notice :

    …La série N regroupe, réglementairement, les documents concernant l'administration et la comptabilité départementales (Conseil général et des Conseils d'arrondissement…

    …arrondissement…

    …conseil d'arrondissement…

  • Sous-préfecture d'Autun (3818W)
    Cote : 3818 W 1 - 49
    Période : 1913 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Autun (arrondissement)…

    …ARRONDISSEMENT…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1624 W
    Cote : 1624 W 1-472
    Période : 1863 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Saint-Flour (arrondissement)…

    …ARRONDISSEMENT…

  • Sous-préfecture de Charolles (1542W)
    Cote : 1542 W 1 - 151
    Période : 1938 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Charolles (arrondissement)…

    …ARRONDISSEMENT…

  • Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1636W)
    Cote : 1636 W 1 - 55
    Période : 1953 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Chalon-sur-Saône (arrondissement)…

    …ARRONDISSEMENT…

  • Sous-préfecture de Civray (1800-1926)
    Cote : 2 Z 1-120
    Période : 1793 - 1952
    Extrait de la notice :

    …De même, la commission sanitaire de Civray, bien que relevant de l'arrondissement de Montmorillon à partir de 1927, a continué à fonctionner sur le même…

    …arrondissement…

    …De même, la commission sanitaire de Civray, bien que relevant de l'arrondissement de Montmorillon à partir de 1927, a continué à fonctionner sur le même…

  • Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
    Cote : 3 Z 1-160
    Période : 1793 - 1927
    Extrait de la notice :

    …Son ressort géographique correspondait à l'arrondissement de Loudun (4 cantons, 61 communes).…

    …Ils témoignent d'une part de l'application des décisions du préfet dans l'arrondissement et d'autre part de la gestion des affaires courantes dans des…

    …particularité de posséder une série organique exhaustive relative à l'administration communale, où chacune des 61 communes et anciennes communes composant l'arrondissement…

  • Sous-préfecture de Charolles (3779W)
    Cote : 3779 W 1 - 193
    Période : 1931 - 2016
    Extrait de la notice :

    …Charolles (arrondissement)…

    …ARRONDISSEMENT…

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