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Cote : J 1315Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Emigration.- Bruno-Clément Colmont, de Givry, condamné à mort pour émigration : mémoire et pièces justificatives…
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Cote : 1L/1111Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Enregistrement des certificats de résidence des prévenus et non prévenus d'émigration, enregistrement…
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Cote : 1L/1173Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
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Cote : 1L/1174Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
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Cote : 1L/1176Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
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