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Cote : 169J/1Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…Les biens nationaux…
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Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…40 - « Les biens nationaux de l'Hérault et l'informatique », Mélanges Michel Péronnet, vol. 3, Publications…
…de l'université de Montpellier, 2006, p.145-160. 41 - « La vente des biens nationaux en Beauvaisis…
…première origine, d'après la thèse de Guy Ikni. 42 - « Profils et tactiques de spéculateurs en biens nationaux…
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Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…1 - Les biens nationaux dans le département de l'Eure de 1789 à 1827, Thèse de doctorat d'État, 1988,…
…4 vol., dact., 1 237 p. 2 - Les biens nationaux dans le district de Laval de 1789 à 1827, DES, Rennes…
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Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…44 - « Pour un traitement informatique des données relatives à la vente des biens nationaux », en collaboration…
…Pour une méthodologie d'exploitation statistique, graphique et cartographique de la vente des biens nationaux…
…1990, p. 26 à 92. 45 - « Pour un traitement informatique des données relatives à la vente des biens nationaux…
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Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…48 - « Enseigner les biens nationaux en classe de seconde », Trames, Revue d'Histoire et de Géographie…
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Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…26 - « Les biens nationaux dans le département de l'Eure de 1789 à 1827», Les Annales de Normandie, Caen…
…La vente des biens nationaux de première origine dans le département de l'Eure », Études Normandes, n…
…année, n° 1, mars 1989, p. 121-127. 27 - « Révolution et transfert de propriété : la vente des biens nationaux…
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Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…, Transfert de biens, Transformations de la société ; Présentation d'ensemble de la vente des biens nationaux…
…, p. 193-196 ; Approches et conclusions, p. 241-251. 23 - La vente des biens nationaux en Haute-Normandie…
…Chapitres et cathédrales en Normandie, Caen, 1997, p. 27-40. 25 - « Marc Bouloiseau et les biens nationaux…
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Période : 1966 - 2010Extrait de la notice :
…N'est pas paru. 6 - « Vente de biens nationaux et marché de la terre.…
…La vente des biens nationaux en France et dans les territoires annexés (1789-1867), en collaboration…
…Univ. de Provence, 2003, p. 87-99. 10 - « Les biens nationaux : une vision d'ensemble, 1789-1814 »…
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Cote : 5 N 1Période : 1791 - 1801Fonds : 5N - Biens nationauxExtrait de la notice :
…Biens nationaux. - Adjudication du château de Cannes, recopie d'un document (1791) ; séquestre des biens…
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Cote : 5 N 2Période : 1787 - 1935Fonds : 5N - Biens nationauxExtrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : AA 3Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : 1 A 2Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : 1 A 1Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…faute d'impression (22 août) ; exception des grandes masses de bois et forêts de l'aliénation des biens nationaux…
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Cote : 90/1-12Période : 1790 - 1796Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 206L/32Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 5N1-2Période : 1787 - 1935Extrait de la notice :
…Série N | Biens communaux, terres, bois, eaux, 1790-1945 | 5N - Biens nationaux…
…5N - Biens nationaux…
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Cote : 169 J 8-20Période : 1966 - 2014Extrait de la notice :
…Biens nationaux de première origine…
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Cote : 196L/10Période : 1792 - 1800Extrait de la notice :
…Adjudication de biens nationaux cahiers de charges…
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Cote : 206L/31Période : 1790 - 1798Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'estimation et états de biens nationaux de première origine, 1791 (1790-An VI)…
…Biens nationaux de première et deuxième origine.…
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Cote : 90L/1Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Correspondance relative aux biens nationaux et pétitions…
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Période : 1787 - 1935Fonds : 5N - Biens nationauxExtrait de la notice :
…5N - Biens nationaux (saisis à la Révolution Française)…
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Cote : 188L/21Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance relatives à la gestion des biens nationaux…
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Cote : 90/2-7Période : 1791 - 1796Extrait de la notice :
…Arrêtés du directoire du district concernant la liquidation des créances sur les biens nationaux…
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Période : 1966 - 2014Extrait de la notice :
…169 J 21-26 Biens nationaux de seconde origine…
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Cote : 90/8-9Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…Registre d'ordre concernant les pétitions et correspondances relatives aux biens nationaux et aux traitements…
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Cote : 149L/31Période : 1792 - 1796Extrait de la notice :
…paiement dès traitements et pensions des ecclésiastiques et ex-religieux, des créances sur les biens nationaux…
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Cote : 86L/7Période : 1791 - 1795Extrait de la notice :
…Enregistrement des mandats délivrés pour l'administration des biens nationaux, la restitution des sommes…
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Cote : 2 F/3557Période : 1791 - 1796Extrait de la notice :
…Jacques-Robert Le Bas, de la Neuve-Lyre : administration cantonale et municipale de la Neuve-Lyre ; biens nationaux…
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Cote : 125J7Période : 1602 - 1967Fonds : 125J Fonds Saint-GironsExtrait de la notice :
…Guichainville, titres de propriété : contrats d'acquisition et quittances des fermes, du presbytère et de biens nationaux…
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Période : 1982 - 2011Extrait de la notice :
…l'Eure, pendant l'année 1989, sur la démographie, l'école, la propriété ecclésiastique et les biens nationaux…
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Cote : 169J 1-26Période : 1966 - 2014Extrait de la notice :
…recherche Bernard Bodinier présente ainsi le mode de classement de ses fiches de recherche : " Les biens nationaux…
…recherche Bernard Bodinier présente ainsi le mode de classement de ses fiches de recherche : " Les biens nationaux…
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Cote : 169J/7Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…Jeffrey et KOPPPEN Jimmy (eds), Leuven University Press, 2012, p. 75-96. 173 - « Vente des biens nationaux…
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Cote : 1L1-333LPériode : 1790 - 1828Extrait de la notice :
…l'exception toutefois des dossiers concernant la vente et l'administration du séquestre des biens nationaux…