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Cote : 1 Q 651 - 831, 1002 - 1181Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
…BIENS NATIONAUX…
…Présentation du contenu Ventes des biens nationaux devant le district et devant le département (classement…
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Cote : L 754-771Période : 1298 - 1819Extrait de la notice :
…Domaines et biens nationaux…
…biens nationaux…
…Présentation du contenu Le fonds spécial des biens nationaux [série Q] a fait l'objet d'un répertoire…
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Cote : L 1037Période : 1791 - 1795Extrait de la notice :
…Biens nationaux, créances des émigrés…
…biens nationaux…
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Cote : 3 S 4716Période : 1800 - 1802Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Biens nationaux, travaux et réparations, adjudication : (An IX- An X).…
…Biens nationaux…
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Cote : ED 090 1Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Vente des biens nationaux confisqués à l'émigré La Roche Foucault Léautcourt.…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : 80 J448Période : 1792 - 1792Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J450Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J451Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J453Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 80 J457Période : 1791 - 1791Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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