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Cote : 8 J 237-251Période : 1790 - 1813Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : 8 J 240Période : 1794 - 1796Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Entretien des biens nationaux…
…biens nationaux…
…Entretien des biens nationaux…
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Cote : 8 J 239Période : 1793 - 1813Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Vente et adjudication des biens nationaux à Libourne…
…biens nationaux…
…Vente et adjudication des biens nationaux à Libourne…
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Cote : 6 Fi 1836Période : 1794 - 1794Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Cette vente de biens nationaux se fera par lots séparés le nonidi 19 messidor courant.…
…biens nationaux…
…Cette vente de biens nationaux se fera par lots séparés le nonidi 19 messidor courant.…
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Cote : 8 J 249Période : 1792 - 1794Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Journal de recettes versées par les receveurs et inspecteurs du district de Libourne pour les droits d'enregistrement des biens nationaux…
…biens nationaux…
…Journal de recettes versées par les receveurs et inspecteurs du district de Libourne pour les droits d'enregistrement des biens nationaux…
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Cote : 6 Fi 124Période : 1798 - 1798Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux en exécution de la loi du 27 brumaire de l'an VII. Bordeaux : [s.n.], 1798 (A. Levieux).…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux en exécution de la loi du 27 brumaire de l'an VII. Bordeaux : [s.n.], 1798 (A. Levieux).…
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Cote : 6 Fi 116Période : 1794 - 1794Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux provenant de Bourran, émigré... Le 22 floréal de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1794.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux provenant de Bourran, émigré... Le 22 floréal de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1794.…
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Cote : 6 Fi 117Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente des biens nationaux de première origine... Le 3 floréal de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
…biens nationaux…
…Vente des biens nationaux de première origine... Le 3 floréal de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
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Cote : 6 Fi 119Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux provenant de Pichard, femme Puissegur, émigrée, unique héritière de Pichard condamné... Le 2 vendemiaire de l'an 4.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux provenant de Pichard, femme Puissegur, émigrée, unique héritière de Pichard condamné... Le 2 vendemiaire de l'an 4.…
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Cote : 6 Fi 1854Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux provenant de Verthamont-Saint-Fort, émigré. S.l. : [s.n.], 1795.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux provenant de Verthamont-Saint-Fort, émigré. S.l. : [s.n.], 1795.…
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Cote : 6 Fi 110Période : 1794 - 1794Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux provenant de Grenier et Degeres émigrés...le premier frimaire de l'an troisième.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux provenant de Grenier et Degeres émigrés...le premier frimaire de l'an troisième.…
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Cote : 6 Fi 111Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux de prèmiere origine... Le 16 pluviose de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux de prèmiere origine... Le 16 pluviose de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
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Cote : 6 Fi 112Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux de prèmiere origine... La premiere séance aura lieu le 28 ventose de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux de prèmiere origine... La premiere séance aura lieu le 28 ventose de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
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Cote : 6 Fi 118Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux provenant d'émigrés... Le 25 fructidor de l'an troisième. Cadillac : [s.n.], 1795 (A. Cornu).…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux provenant d'émigrés... Le 25 fructidor de l'an troisième. Cadillac : [s.n.], 1795 (A. Cornu).…
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Cote : 6 Fi 114Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente des biens nationaux provenant de Wavrans, Carles Traget et Ruat, émigrés...…
…biens nationaux…
…Vente des biens nationaux provenant de Wavrans, Carles Traget et Ruat, émigrés...…
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Cote : 6 Fi 109Période : 1794 - 1794Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux provenant des chapelles, fabriques, confrairies et hôpitaux... Le premier frimaire de l'an troisième.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux provenant des chapelles, fabriques, confrairies et hôpitaux... Le premier frimaire de l'an troisième.…
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Cote : 6 Fi 1839Période : 1790 - 1790Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente et adjudication définitive des biens nationaux. Proclamation du département de la Gironde... Délibéré à Bordeaux, le 17 novembre 1790.…
…biens nationaux…
…Vente et adjudication définitive des biens nationaux. Proclamation du département de la Gironde... Délibéré à Bordeaux, le 17 novembre 1790.…
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Cote : 6 Fi 115Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente des biens nationaux provenant de Greau, Pressac, Lauvergnac frères, Wavrans, Ségur, Girodet père et Seinserin émigrés...…
…biens nationaux…
…Vente des biens nationaux provenant de Greau, Pressac, Lauvergnac frères, Wavrans, Ségur, Girodet père et Seinserin émigrés...…
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Cote : 6 Fi 113Période : 1795 - 1795Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Vente de biens nationaux de prèmiere origine... Le 2 germinal de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
…biens nationaux…
…Vente de biens nationaux de prèmiere origine... Le 2 germinal de l'an troisième. S.l. : [s.n.], 1795.…
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Cote : 73 J 104Période : 1800 - 1801Fonds : Fonds Gabriel DebienExtrait de la notice :
…biens nationaux…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…biens nationaux…
…Enfin les dossiers des biens nationaux comprennent la liste des possessions du dernier marquis de Marignane, émigré sous la Révolution, Louis Anne Emmanuel…
…nationaux 4 Baux, locations, acquisitions ou cessions de terrains par la commune, parcelles bâties et non bâti 1 N 1-15 Partages et locations 1N1…
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Cote : E DEPOT 5759Période : 1790 - 1790Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 7368Période : 1792 - 1793Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 10415-10416Période : 1790 - 1822Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 9079Période : 1794 - 1805Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 7129Période : 1793 - 1799Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 9264Période : 1830 - 1830Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 4352Période : 1795 - 1796Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 7264Période : 1793 - 1793Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 8394Période : 1790 - 1810Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : 5 E 63Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Etat des biens nationaux situés dans la commune de Gardegan.…
…Etat des biens nationaux situés dans la commune de Gardegan.…
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Cote : 6 Fi 91Période : 1794 - 1794Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Arrêté concernant les fermiers des biens nationaux, signé GARNIER DE XANTES.…
…Arrêté concernant les fermiers des biens nationaux, signé GARNIER DE XANTES.…
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Cote : E DEPOT 5759Période : 1790 - 1790Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Etats néant des biens nationaux.…
…Etats néant des biens nationaux.…
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Cote : E DEPOT 10416Période : 1807 - 1822Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Ventes de biens nationaux : placards.…
…Ventes de biens nationaux : placards.…
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Cote : E DEPOT 4352Période : 1795 - 1796Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Actes de vente de biens nationaux.…
…Actes de vente de biens nationaux.…
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Cote : E DEPOT 9079Période : 1794 - 1805Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Affiches, correspondance concernant des biens nationaux et d'émigrés.…
…Affiches, correspondance concernant des biens nationaux et d'émigrés.…
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Cote : E DEPOT 7368Période : 1792 - 1793Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Correspondance, procès-verbaux concernant la vente de biens nationaux.…
…Correspondance, procès-verbaux concernant la vente de biens nationaux.…