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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…partie de la sous-série 1 Q comprend des dossiers de séquestre, administration et contentieux des biens nationaux…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…Répertoire numérique des biens nationaux de première et deuxième origine, articles 1 Q I à XXIX et 1…
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Cote : 5 Ed 4 N 1Période : 1793 - 1796Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-BasExtrait de la notice :
…Biens nationaux : adjudications.…
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Cote : 33 Ed 4 N 1Période : 1791 - 1801Fonds : 33 E dépôt - DelleExtrait de la notice :
…Biens nationaux. – Adjudications, 1791-1798 ; biens nationaux destinés aux hospices ou hôpitaux : instructions…
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Cote : 2 Q 18Période : 1809 - 1818Extrait de la notice :
…Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.…
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Cote : 2 Q16*-17*Période : 1808 - 1814Extrait de la notice :
…Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.…