-
Cote : 5 Ed 4 N 1Période : 1793 - 1796Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-BasExtrait de la notice :
…Biens nationaux : adjudications.…
…Biens nationaux : adjudications.…
-
Période : 1680 - 1857Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-BasExtrait de la notice :
…4 N Biens nationaux…
…4 N Biens nationaux…
-
Période : 1642 - 1986Fonds : 27 E dépôt - CourcellesExtrait de la notice :
…4 N Biens nationaux…
…4 N Biens nationaux…
-
Cote : 33 Ed 4 N 1Période : 1791 - 1801Fonds : 33 E dépôt - DelleExtrait de la notice :
…Biens nationaux. – Adjudications, 1791-1798 ; biens nationaux destinés aux hospices ou hôpitaux : instructions, 1791-1801.…
…Biens nationaux. – Adjudications, 1791-1798 ; biens nationaux destinés aux hospices ou hôpitaux : instructions, 1791-1801.…
-
Cote : 2 Q 18Période : 1809 - 1818Extrait de la notice :
…Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.…
…Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.…
-
Cote : 2 Q16*-17*Période : 1808 - 1814Extrait de la notice :
…Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.…
…Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.…
-
Cote : 1 Q 4* -7Période : 1793 - 1814Extrait de la notice :
…Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs.…
…Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs.…
-
Cote : 1 QPériode : 1792 - 1813Extrait de la notice :
…Cette sous-série comprend la comptabilité relative au séquestre, à l'aliénation et à l'administration des biens nationaux confisqués…
…Cette sous-série comprend la comptabilité relative au séquestre, à l'aliénation et à l'administration des biens nationaux confisqués…
-
Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
-
Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…