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Cote : 5 Ed 4 N 1Période : 1793 - 1796Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-BasExtrait de la notice :
…Biens nationaux : adjudications.…
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Cote : 33 Ed 4 N 1Période : 1791 - 1801Fonds : 33 E dépôt - DelleExtrait de la notice :
…Biens nationaux. – Adjudications, 1791-1798 ; biens nationaux destinés aux hospices ou hôpitaux : instructions…
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Cote : 2 Q 18Période : 1809 - 1818Extrait de la notice :
…Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.…
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Cote : 2 Q16*-17*Période : 1808 - 1814Extrait de la notice :
…Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.…
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Cote : 3N1Période : 1792 - 1979Extrait de la notice :
…Série N | Gestion des biens communaux | 3N - Biens nationaux…
…Fonds clos Le sous-fonds 3N a été conservé dans son intégralité. 3N - Biens nationaux…
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Cote : 1 Q 4* -7Période : 1793 - 1814Extrait de la notice :
…Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs.…
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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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