-
Cote : C//2681-C//2685Période : 1718 - 1814Extrait de la notice :
…affaires d'Ancien Régime (affaires Laforest d'Armaillé, Veimeranges), aux biens des émigrés et aux biens nationaux…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…partie de la sous-série 1 Q comprend des dossiers de séquestre, administration et contentieux des biens nationaux…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…Répertoire numérique des biens nationaux de première et deuxième origine, articles 1 Q I à XXIX et 1…
-
Cote : F/3(II)/HAUTE_GARONNE/7Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Contenu : biens nationaux Thématique : biens nationaux…
-
Cote : F/3(II)/ALLIER/2Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Contenu : biens nationaux Thématique : biens nationaux…
-
Cote : F/3(II)/SEINE/49Période : 1792 - 1793Extrait de la notice :
…Contenu : biens nationaux Thématique : biens nationaux…
-
Cote : F/3(II)/SEINE_ET_MARNE/12Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Contenu : biens nationaux Thématique : biens nationaux…
-
Cote : F/3(II)/CALVADOS/14Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Contenu : vente de biens nationaux Thématique : biens nationaux…