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Cote : 113 J 78Période : 1795 - 1795Fonds : 113 J : fonds PeléAutorités indexées
…Biens nationaux…
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Cote : E Dépôt 63Période : 1790 - 1790Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 5 Ed 4 N 1Période : 1793 - 1796Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-BasExtrait de la notice :
…Biens nationaux : adjudications.…
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Cote : Q 908Période : 1790 - 1799Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Biens nationaux. Litiges concernant la propriété ou la ferme des biens nationaux.…
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Cote : 85 QB 2Période : 1806 - 1809Extrait de la notice :
…Sommier de consistance des biens nationaux…
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Cote : Q 327-340Période : 1796 - 1841Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Affectations de biens nationaux…
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Cote : E Dépôt 1870-26Période : 1793 - 1800Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Biens nationaux (2 pièces).…
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Cote : Q 1604Période : 1808 - 1816Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Fermage des biens nationaux.…
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