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Cote : E DEPOT 143/5 N 1Période : 1793 - 1804Extrait de la notice :
…Biens nationaux : instructions, correspondance.…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : 100 J 801-820Période : 1209 - 1917Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Biens nationaux (série Q).…
…biens nationaux…
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Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : E DEPOT 241/5 N 1Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
…biens nationaux…
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Période : 1793 - 1813Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
…BIENS NATIONAUX…
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Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : E DEPOT 166/5 N 1Période : 1905 - 1906Extrait de la notice :
…Inventaire des biens nationaux : récolement.…
…biens nationaux…
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Période : 1793 - 1804Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : E DEPOT 166/5 N 1Période : 1905 - 1906Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
…biens nationaux…
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Cote : 100 J 801Période : 1790 - 1798Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Instructions et rapport sur l'aliénation des biens nationaux.…
…biens nationaux…
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