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Cote : 1 Y 65Période : 1805 - 1899Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Y. Etablissements pénitentiaires : fonds de la préfecture.Extrait de la notice :
…Culte : célébration du service religieux à la prison d'Yssingeaux (18 janvier 1840).…
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Cote : 1 L 1054-1164Période : 1789 - 1806Extrait de la notice :
…et pensions ecclésiastiques ; biens et revenus du clergé ; culte révolutionnaire.…
…Généralités ; organisation et police des cultes ; serment des ministres du culte ; abdications ; traitements…
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Cote : 79J35/4Période : 1756 - 1769Fonds : FONDS DE COURCELExtrait de la notice :
…LISSES, culte.…
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Cote : 98J/9-45Période : 1883 - 2012Fonds : FONDS ANDRE GARRIOTExtrait de la notice :
…Culte catholique…
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Cote : 1 L 1164Période : 1794 - 1799Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Culte révolutionnaire.…
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Cote : 8V/18Période : 1904 - 1955Extrait de la notice :
…religieux au tribunal (1904) ; surveillance des ecclésiastiques (1905) ; déclarations d'exercice du culte…
…(1907) ; Location des édifices du culte (1907-1908) ; Arrrondissement de CORBEIL et d'ETAMPES : affaires…
…Police du culte.…
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Cote : 98J/36-43Période : 1883 - 2010Fonds : FONDS ANDRE GARRIOTExtrait de la notice :
…Pratique du culte…
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Cote : 112 H 29Période : 1323 - 1782Extrait de la notice :
…Canonisation et culte.…
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Cote : 79J22/5Période : 1767 - 1778Fonds : FONDS DE COURCELExtrait de la notice :
…EPINAY-SUR-ORGE, culte.…
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Cote : 112 H 28Période : 1216 - 1790Extrait de la notice :
…Il s’agit ici du culte voué aux inquisiteurs massacrés à Avignonet-Lauraguais en 1242 et de leur béatification…
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