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Cote : 3 Q 3 43 à 56, 247 à 289, 435, 746 W 99, 110 à 132, 197 à 200, 965 W 144 à 148, 150 à 155, 157 à 174, 1975 W 1 à 24Période : 1810 - 1969Extrait de la notice :
…ou à une promesse de bail,…).…
…particuliers (baux d'immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèle, cession de droits à un bail…
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Cote : 106 H 3Période : 1782 - 1790Fonds : Biens valdoisiens appartenant à des institutions religieuses étrangères au département (1164-1791)Extrait de la notice :
…Dont bail du moulin de Nucourt (1782).…
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Cote : 3 Q 5 317Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Cession du droit à un bail ou à une promesse de bail ».…
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Cote : 2 E 41 44Période : 1714 - 1718Extrait de la notice :
…A noter : Bail du tabellionnage de Sannois (1716, 29 décembre).…
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Cote : 3 Q 10 41Période : 1797 - 1824Extrait de la notice :
…, date du bail et de son enregistrement).…
…biens loués (nature, consistance, localisation), la transaction (coût en argent ou denrée, durée du bail…
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Cote : 1 J 381Période : 1432 - 1432Extrait de la notice :
…Bail à fief consenti à Bernard du Pomey par les frères de Saint-Mathan relatif à une maison "Carreyra…
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Cote : 55 H 7Période : 1510 - 1777Extrait de la notice :
…. - Bail de la ferme de l'Oratoire.…
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Cote : D 1898Période : 1643 - 1776Extrait de la notice :
…Sur les 82 pièces de terre portées au bail de Puiseux en 1776, 7 sont sur Boissy et 14 sur Courdimanche…
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Cote : E-DEPOT 2 2N2Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Location de la chasse : contrat de bail.…
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Cote : 4 J 29Période : 1560 - 1731Extrait de la notice :
…A noter : un bail entre Bertin de Mornay, seigneur d'Ambleville et Pantaléon Le Mason de la ferme de…