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Cote : 1563 W 9Période : 1990 - 1990Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Recette principale des impôts de Château-GontierAutorités indexées
…Bail…
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Cote : 1563 W 10Période : 1990 - 1990Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Recette principale des impôts de Château-GontierAutorités indexées
…Bail…
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Cote : 8 S 11219Période : 1930 - 1956Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail…
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Cote : 2 S 2597Période : 1903 - 1907Autorités indexées
…Bail…
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Cote : 2 S 2598Période : 1903 - 1907Autorités indexées
…Bail…
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Cote : 1 J 494/26Période : 1768 - 1920Extrait de la notice :
…Bail à loyer, convention entre Isabelle CARDOT, veuve de Louis Dieudonné PERROT, et Gaston PERROT, son…
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Cote : 1 J 494/57Période : 1768 - 1920Extrait de la notice :
…Concession à titre de bail à loyer par Hubert LANGLOIS, à A. MOUCHENET : (17 janvier 1870 ).…
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Cote : 3 S 9214Période : 1912 - 1912Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Nevers, La Jonction, maison éclusière, location : bail, rapport.…
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