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Cote : 1 J 84Période : 1792 - 1845Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats d'achats, de mariage, inventaire, bail, tutelle.…
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Cote : 1 J 162Période : 1599 - 1783Extrait de la notice :
…Bail d'une maison à Pineuil par Pierre Berjon, sieur du Graveyron, de la ville de Sainte-Foy, en faveur…
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Cote : 1 J 149Période : 1768 - 1775Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail, attestation délivrée au maître de bateau par Marc Donis, vicomte d'Allais…
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Cote : 1 J 156Période : 1701 - 1780Extrait de la notice :
…Bail d'une métairie à Corne, paroisse de Monbran, par J. J.…
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Cote : 3 Q 3 43 à 56, 247 à 289, 435, 746 W 99, 110 à 132, 197 à 200, 965 W 144 à 148, 150 à 155, 157 à 174, 1975 W 1 à 24Période : 1810 - 1969Extrait de la notice :
…ou à une promesse de bail,…).…
…particuliers (baux d'immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèle, cession de droits à un bail…
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Cote : 106 H 3Période : 1782 - 1790Fonds : Biens valdoisiens appartenant à des institutions religieuses étrangères au département (1164-1791)Extrait de la notice :
…Dont bail du moulin de Nucourt (1782).…
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Cote : 3 Q 5 317Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Cession du droit à un bail ou à une promesse de bail ».…
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Cote : 2 E 41 44Période : 1714 - 1718Extrait de la notice :
…A noter : Bail du tabellionnage de Sannois (1716, 29 décembre).…
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Cote : 3 Q 10 41Période : 1797 - 1824Extrait de la notice :
…, date du bail et de son enregistrement).…
…biens loués (nature, consistance, localisation), la transaction (coût en argent ou denrée, durée du bail…
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Cote : 1 J 381Période : 1432 - 1432Extrait de la notice :
…Bail à fief consenti à Bernard du Pomey par les frères de Saint-Mathan relatif à une maison "Carreyra…