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Cote : 27 J 23Période : 1790 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Bail…
…pour l'École centrale du département, liste des professeurs (6 fructidor An IV), renouvellement du bail…
…(17 Pluviôse An VI), dispositions pour amener l'uniformité des poids et mesures (19 Pluviôse), bail renouvelé…
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Cote : ANJONY 19-1Période : 1722 - 1722Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Bail à ferme des prés de Tournemire donné par le marquis de Sédaiges à Antoine Lasvernhes…
…Bail…
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Cote : 5 G 61Période : 1371 - 1570Extrait de la notice :
…Saint-Martial : reconnaissances, vente, bail emphytéotique.…
…Bail…
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Cote : 1 T 278Période : 1847 - 1937Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1 T 292Période : 1863 - 1867Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1 T 2Période : 1850 - 1894Extrait de la notice :
…Bail…
…exécuter au collège d'Aurillac pour le logement des membres de l'académie départementale (1) (1850) ; bail…
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Cote : 1 T 210Période : 1878 - 1936Extrait de la notice :
…installation (1880-1881) ; location au département par la ville d'Aurillac des bâtiments affectés à l'école (bail…
…Bail…
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Cote : 1 J 700Période : 1690 - 1690Extrait de la notice :
…Copie d'une minute de maître Urbain Hardouin : bail à rente par J. Moignan à R.…
…Bail…
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Cote : 1 J 748Période : 1639 - 1774Extrait de la notice :
…Bail…
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Documents divers (non classés). Don de l'Université catholique de l'Ouest, 10 février 1995. N° 1969.Cote : 1 J 4089Période : 1501 - 1900Extrait de la notice :
…Bail…
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