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Cote : 148 J 46Période : 1929 - 1956Extrait de la notice :
…. - Bail à colonage en faveur d'Elie Faure d'une propriété située à La Faure, au Bugue (vers 1929).…
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Cote : 130 J 20Période : 1645 - 1680Extrait de la notice :
…bail…
…bail…
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Cote : 1147 WPériode : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…bail…
…bail…
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Cote : 1147 WPériode : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…bail…
…bail…
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Cote : 1D/5/4154Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Bail, délibération, lettre, projet de bail.…
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Cote : 1D/5/6870Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Copie du bail, note, lettre, bail, délibération.…
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Cote : 2097 W 159Période : 1998 - 2007Extrait de la notice :
…au bail de location, état des dettes locatives, arrêtés, reprise de bail.…
…à construction, bail à ferme, baux de location, bail de sous-location, délibérations, convention annexe…
…notariés, statuts de l'Ecosite, état descriptif de division en lots, règlement de copropriété, cession de bail…
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Cote : 4 N 170Période : 1799 - 1855Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Casernement de la brigade, bail Souques-Balard (1828) ; bail Bouillon (1836-1855).…
…Casernement des gendarmes de la Marine, bail Peyronnet (1817-1819) ; bail Portal (1824-1828) ; baux Pioch…
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Cote : 1D/5/3935Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…de bail.…
…Lettre, bail, délibération, lettre de contentieux, projet de contrat d'occupation temporaire, projet…
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Cote : 10 B 885-89Période : 1737 - 1785Extrait de la notice :
…Actes dénommés : décrets réels, bail de décret, bail de licitation, dictum de décret réel.…