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Cote : E-dépôt 539/36Période : 1911 - 1940Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : E-dépôt 539/38Période : 1897 - 1936Extrait de la notice :
…-Bail à ferme du grand pré et du petit pré, n° 677, 679, 680 du plan (1910).…
…Bail…
…-Bail à ferme du grand pré et du petit pré, n° 677, 679, 680 du plan (1910).…
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Cote : MC/DC/LXXXVIII/9Période : 1888 - 1897Extrait de la notice :
…: bail, notes, correspondance (1893). Bail d'un terrain sis à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) : bail (1897).…
…Bail d'un terrain sis 66, boulevard Richard-Lenoir : bail, reçus, notes, correspondance (1888-1890).…
…Bail d'un terrain sis à Levallois (Hauts-de-Seine) : plan, correspondance (1892).…
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Cote : 19910840/3Période : 1904 - 1976Extrait de la notice :
…Bail de M. Revoy, 1941-1968. | . Bail du Cercle Nautique de Versailles à la "Petite Venise", 1953-1964. | . Bail des concessionnaires : M. Quero, M.…
…Bail de Mme Le Brusq et Mme Givry, 1943-1969. | . Bail de Mme veuve Dubre, 1948-1969. | . Bail de Mme Mallet, 1957-1969. | .…
…Bail de Mme Pottiez, 1929-1933. | . Bail de Mme Chevallier, 1958. | . Bail de Mme Colson, 1953-1958. | . Bail de M. Lamoureux, 1959-1964. | .…
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Cote : MC/ET/CXIV/454Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Informations complémentaires : À la suite : autre bail, 7 (6 et) septembre 1878 ; autre bail et prorogation de bail, 30 décembre 1878.…
…Bail par Edmé Tiby, propriétaire, et Louise Joséphine Fleury, son épouse, 10, rue Bélidor, à Antoine Marie Jarriant, fabricant de fils télégraphiques,…
…Bail par Edmé Tiby, propriétaire, et Louise Joséphine Fleury, son épouse, 10, rue Bélidor, à Antoine Marie Jarriant, fabricant de fils télégraphiques,…
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Cote : MC/DC/CVI/120Période : 1906 - 1938Extrait de la notice :
…: testament, rapport estimatif, désignation d'immeuble, baux, prolongation de bail, cession de bail.…
…bail…
…: testament, rapport estimatif, désignation d'immeuble, baux, prolongation de bail, cession de bail.…
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Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)Extrait de la notice :
…Resiliation de bail, bail.…
…bail…
…Resiliation de bail, bail.…
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Cote : MC/ET/XIII/292Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)Extrait de la notice :
…Desistement de bail, bail.…
…bail…
…Desistement de bail, bail.…
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Cote : 19910018/4Période : 1938 - 1987Extrait de la notice :
…Modifie la durée du contrat de bail.…
…bail…
…bail…
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Cote : MC/ET/VI/715Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)Extrait de la notice :
…Desistement de bail, bail , , maison.…
…bail…
…Desistement de bail, bail , , maison.…