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Cote : 1563 W 8Période : 1970 - 1970Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Recette principale des impôts de Château-GontierExtrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1563 W 9Période : 1990 - 1990Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Recette principale des impôts de Château-GontierExtrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1563 W 12Période : 1990 - 1990Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Recette principale des impôts de Château-GontierExtrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1 J 700Période : 1690 - 1690Extrait de la notice :
…Copie d'une minute de maître Urbain Hardouin : bail à rente par J. Moignan à R.…
…Bail…
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Cote : 1 J 748Période : 1639 - 1774Extrait de la notice :
…Bail…
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Documents divers (non classés). Don de l'Université catholique de l'Ouest, 10 février 1995. N° 1969.Cote : 1 J 4089Période : 1501 - 1900Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1 J 4101Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Bail par Pierre Bonvallet, marchand, et Andrée Duvau sa femme, demeurant aux Ponts-de-Cé, d'une maison…
…Bail…
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Cote : 1 J 57Période : 1648 - 1817Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1 J 344Période : 1663 - 1784Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 1658 W 83Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Bail…
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