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Cote : 1 J 494/26Période : 1768 - 1920Extrait de la notice :
…Bail à loyer, convention entre Isabelle CARDOT, veuve de Louis Dieudonné PERROT, et Gaston PERROT, son…
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Cote : 1 J 494/57Période : 1768 - 1920Extrait de la notice :
…Concession à titre de bail à loyer par Hubert LANGLOIS, à A. MOUCHENET : (17 janvier 1870 ).…
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Cote : 1 J 497/69Période : 1939 - 1939Fonds : Fonds Joseph BruetExtrait de la notice :
…Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis BRUET .…
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Cote : 1 J 497/73Période : 1936 - 1961Fonds : Fonds Joseph BruetExtrait de la notice :
…Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre le Comte de ROUALLE et les époux Joseph BEUGNON :…
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Cote : 1 J 504/45Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne…
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Cote : 1 J 697/27Période : 1789 - 1817Extrait de la notice :
….) - Bail par Charles Desulmes, propriétaire à Saint-Saulge, à Joseph Guerin, propriétaire foncier demeurant…
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Cote : 1 J 697/29Période : 1786 - 1793Extrait de la notice :
…- Louagerie d'Arcier située en la paroisse de Tannay, bail par Gaspard Antoine Chaussin d'Hurly, demeurant…
…à Tannay, à Claude Bourachot, vigneron à Tannay : acte notarié (22 octobre 1786) - Bail entre Chaussin…
…district de Decize-le-Rocher, arrêté pris suite aux délibérations concernant certaines clauses du bail…
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Cote : 2 S 2597Période : 1903 - 1907Autorités indexées
…Bail…
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Cote : 2 S 2598Période : 1903 - 1907Autorités indexées
…Bail…