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Cote : SA 3521Période : 1570 - 1570Extrait de la notice :
…. - Bail à ferme des revenus du prieuré pour Raymond Tavernier, 1570. - Bail à ferme pour Gabriel Sibillion, 1570.…
…. - Bail à ferme des revenus du prieuré pour Raymond Tavernier, 1570. - Bail à ferme pour Gabriel Sibillion, 1570.…
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Cote : 1FS 2806Période : 1853 - 1857Extrait de la notice :
…Bail et gestion Bias.…
…Bail et gestion Bias.…
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Cote : 4B 2112Période : 1738 - 1755Extrait de la notice :
…. - Papiers d'affaires, lettres (ou copies) reçues par la baronne de Warrens concernant l'exploitation de mines et la fabrique de poterie en fer ; bail…
…de la maison des Charmettes louée à noble Claude François Noiray (6 juillet 1738) ; reconduction de ce bail (10 mars 1740).…
…. - Papiers d'affaires, lettres (ou copies) reçues par la baronne de Warrens concernant l'exploitation de mines et la fabrique de poterie en fer ; bail…
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Cote : B0 1852Période : 1559 - 1792Extrait de la notice :
…BAIL ; DUNAND COMTE.…
…BAIL ; DUNAND COMTE.…
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Cote : 48F 920Période : 1911 - 1935Extrait de la notice :
…. - Presbytère : bail.…
…. - Presbytère : bail.…
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Cote : 235Edépôt 197Période : 1861 - 1895Extrait de la notice :
…Location de la chasse : bail, cahier des charges, délibérations, correspondance.…
…Location de la chasse : bail, cahier des charges, délibérations, correspondance.…
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Cote : 1Z 428Période : 1937 - 1966Extrait de la notice :
…Peisey ; ordures ménagères ; sapeurs-pompiers ; immeuble La Fougère ; aménagement de hameaux ; bureau d'Aide sociale ; terrain de sports ; eau potable ; bail…
…de la chasse ; bail du Presbytère ; syndicat d'initiative.…
…Peisey ; ordures ménagères ; sapeurs-pompiers ; immeuble La Fougère ; aménagement de hameaux ; bureau d'Aide sociale ; terrain de sports ; eau potable ; bail…
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Cote : 1019W 248Période : 1951 - 1971Extrait de la notice :
…Inspection académique : construction, bail des locaux et divers (1967-1971).…
…Inspection académique : construction, bail des locaux et divers (1967-1971).…
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Cote : 9Hdépôt 52Période : 1786 - 1795Extrait de la notice :
…. - Domaine de Chacusard : bail à ferme pour Michel Emonet (1 cahier).…
…. - Domaine de Chacusard : bail à ferme pour Michel Emonet (1 cahier).…
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Cote : 112F 39Période : 1624 - 1624Extrait de la notice :
…Bail du moulin de Villette. (1624)…
…Bail du moulin de Villette. (1624)…