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Cote : 7W/112Période : 1990 - 2012Extrait de la notice :
…. - Gestion locative : bail précaire Baux (2004), bail précaire Pichelin (2005), bail Lacour et compagnie (2006), bail à loyer SOFACO (2006), bail Actium…
…(2007), bail Papaya (2008), bail emphytéotique Solaire directe (2012).…
…Contentieux, affaire communauté de communes contre SA Bellin à propos du bail emphytéotique : correspondance.…
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Cote : 7W/218Période : 1995 - 2006Extrait de la notice :
…Le Grand Breuil à Rouillé, aménagement : avant-projet , étude de faisabilité (1995) ; association Promo sports (1996-2011) : documents administratifs, bail…
…emphytéotique, bail précaire ; aménagement des pistes (1998-2006) : projet et factures ; extension des bâtiments (1999-2001) : projet, devis estimatif…
…Le Grand Breuil à Rouillé, aménagement : avant-projet , étude de faisabilité (1995) ; association Promo sports (1996-2011) : documents administratifs, bail…
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Cote : 7W/111Période : 1997 - 2014Extrait de la notice :
…Locations : contrats de bail pour "Musée du vitrail" à Curzay-sur-Vonne (1997), à Vinci construction terrassement (2014) ; crédit bail à M.…
…Evelin (1997), à SARL Léonard (1998, 2001 et 2016), à SARL SEREXPRO (1999) ; bail emphytéotique à EROME (2010). Promesse : levée d'option M.…
…Locations : contrats de bail pour "Musée du vitrail" à Curzay-sur-Vonne (1997), à Vinci construction terrassement (2014) ; crédit bail à M.…
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Cote : 7W/215Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…MIMAULT-CHAMPION, lot 12 plomberie et sanitaire : HENRY Christian), conventions de versement de subventions, suivi de chantier, contrôles techniques, contrat de bail…
…MIMAULT-CHAMPION, lot 12 plomberie et sanitaire : HENRY Christian), conventions de versement de subventions, suivi de chantier, contrôles techniques, contrat de bail…