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Bail

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data.culture.fr : bail

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  • Lettres et pièces datées de 1889, concernant les ex-époux de Bonnemains et le général Boulanger :
    Cote : DE/2007/PA/87/3
    Période : 1889 - 1889
    Fonds : Fonds « Paul Mare et Mme De Bonnemains »
    Extrait de la notice :

    …. ; - lettre du général Boulanger, sur la résiliation de son bail, 13, rue Dumont d’Urville, et sur son ancien secrétaire Jonchères (Jersey, 21.11[.1889…

    …. ; - lettre du général Boulanger, sur la résiliation de son bail, 13, rue Dumont d’Urville, et sur son ancien secrétaire Jonchères (Jersey, 21.11[.1889…

  • Neufchâteau.
    Cote : 41 H 28
    Période : 1272 - 1621
    Fonds : Clergé régulier
    Extrait de la notice :

    …. — Bail à partage de fruits par Suzanne de Richecourt, abbesse, et tout le couvent, à Thomas Hanry, Claude Gascon, Jean Rose, Philippe Bussenot vigneron…

    …. — Bail à partage de fruits par Suzanne de Richecourt, abbesse, et tout le couvent, à Thomas Hanry, Claude Gascon, Jean Rose, Philippe Bussenot vigneron…

  • Landaville.
    Cote : 46 H 23
    Période : 1517 - 1682
    Fonds : Clergé régulier
    Extrait de la notice :

    …. — Bail par Bertrand Manblet, de son gagnage de Landaville à Jean Batien, Bastien Batien et Jean Simon, laboureurs au dit lieu. 1588, 11 novembre. 1 pièce…

    …. — Bail par Bertrand Manblet, de son gagnage de Landaville à Jean Batien, Bastien Batien et Jean Simon, laboureurs au dit lieu. 1588, 11 novembre. 1 pièce…

  • Rollainville.
    Cote : 37 H 84
    Période : 1225 - 1784
    Fonds : Clergé régulier
    Extrait de la notice :

    …lieu, pour une rente de 3 francs, 1611 ; à Claude Noël, charpentier, Claude Bogard le jeune, Nicolas Marchant et Claude Colin, du pré affermé par le bail…

    …lieu, pour une rente de 3 francs, 1611 ; à Claude Noël, charpentier, Claude Bogard le jeune, Nicolas Marchant et Claude Colin, du pré affermé par le bail…

  • Lettres et pièces datées de 1890, concernant les ex-époux de Bonnemains et le général Boulanger :
    Cote : DE/2007/PA/87/4
    Période : 1890 - 1890
    Fonds : Fonds « Paul Mare et Mme De Bonnemains »
    Extrait de la notice :

    …Drouzet, Daranne et de Bonnemains, sur les droits d’enregistrement d’un bail (16.10.1890), 2 p. ; - lettre du général Boulanger, sur les paiements à effectuer…

    …Drouzet, Daranne et de Bonnemains, sur les droits d’enregistrement d’un bail (16.10.1890), 2 p. ; - lettre du général Boulanger, sur les paiements à effectuer…

  • Cartulaire.
    Cote : 2 H 5
    Période : 1552 - 1552
    Fonds : Clergé régulier
    Extrait de la notice :

    …Plappeville : 1357 (p. 361) ; Acensement par le même Jehan, fils d’Aubertin Aberat, de Plappeville, de vignes audit lieu : 1359 (p. 362) ; — Bail…

    …femme Marguerite de Hervéviller : 1481 (p. 544) ; — Jugement rendu contre une sorcière du Val de Senones : 1482 (p. 547) ; — Bail…

    …Plappeville : 1357 (p. 361) ; Acensement par le même Jehan, fils d’Aubertin Aberat, de Plappeville, de vignes audit lieu : 1359 (p. 362) ; — Bail…

  • Établissements pénitentiaires dans les Vosges
    Cote : Série Y
    Période : 1791 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Donnés en bail à la Ville en 1938, les locaux de la prison de Neufchâteau furent cédés à l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré des…

    …Donnés en bail à la Ville en 1938, les locaux de la prison de Neufchâteau furent cédés à l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré des…

  • Établissements pénitentiaires dans les Vosges
    Cote : Série Y
    Période : 1791 - 1972
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …Donnés en bail à la Ville en 1938, les locaux de la prison de Neufchâteau furent cédés à l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré des…

    …Donnés en bail à la Ville en 1938, les locaux de la prison de Neufchâteau furent cédés à l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré des…

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