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Cote : MC/DC/LXXXVIII/9Période : 1888 - 1897Extrait de la notice :
…: bail, notes, correspondance (1893). Bail d'un terrain sis à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) : bail (1897).…
…Bail d'un terrain sis 66, boulevard Richard-Lenoir : bail, reçus, notes, correspondance (1888-1890).…
…Bail d'un terrain sis à Levallois (Hauts-de-Seine) : plan, correspondance (1892).…
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Cote : MC/ET/CXIV/454Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Informations complémentaires : À la suite : autre bail, 7 (6 et) septembre 1878 ; autre bail et prorogation de bail, 30 décembre 1878.…
…Bail par Edmé Tiby, propriétaire, et Louise Joséphine Fleury, son épouse, 10, rue Bélidor, à Antoine Marie Jarriant, fabricant de fils télégraphiques,…
…Bail par Edmé Tiby, propriétaire, et Louise Joséphine Fleury, son épouse, 10, rue Bélidor, à Antoine Marie Jarriant, fabricant de fils télégraphiques,…
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Cote : MC/DC/CVI/120Période : 1906 - 1938Extrait de la notice :
…: testament, rapport estimatif, désignation d'immeuble, baux, prolongation de bail, cession de bail.…
…bail…
…: testament, rapport estimatif, désignation d'immeuble, baux, prolongation de bail, cession de bail.…
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Cote : MC/DC/XIX/7Période : 1793 - 1828Extrait de la notice :
…Biens sis à Nanterre (Hauts-de-Seine) : bail, cession de bail (1817).…
…Bien sis rue Saint-Dominique : vente, procès-verbal d'adjudication, bail, arrêtés préfectoraux (1815-1826). Bien sis rue Chevert…
…bail…
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Cote : MC/ET/VIII/1852Période : 1882 - 1893Extrait de la notice :
…Informations complémentaires : À la suite : prolongation de bail et cession de bail par monsieur Miguet aux époux Bellier, 6 avril 1892 ; cession de bail…
…Bail par Jean Le Faure, architecte demeurant au 8 boulevard des Capucines, à Auguste Louis Mercier, marchand de vins demeurant au 27 rue Cambacérès.…
…bail…
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Cote : 19910018/4Période : 1938 - 1987Extrait de la notice :
…Modifie la durée du contrat de bail.…
…bail…
…bail…
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Cote : 19910840/3Période : 1904 - 1976Extrait de la notice :
…Bail de M. Revoy, 1941-1968. | . Bail du Cercle Nautique de Versailles à la "Petite Venise", 1953-1964. | . Bail des concessionnaires : M. Quero, M.…
…Bail de Mme Le Brusq et Mme Givry, 1943-1969. | . Bail de Mme veuve Dubre, 1948-1969. | . Bail de Mme Mallet, 1957-1969. | .…
…Bail de Mme Pottiez, 1929-1933. | . Bail de Mme Chevallier, 1958. | . Bail de Mme Colson, 1953-1958. | . Bail de M. Lamoureux, 1959-1964. | .…
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Cote : MC/ET/VIII/1850Période : 1882 - 1889Extrait de la notice :
…Informations complémentaires : À la suite : prorogation de bail, 26 décembre 1883 ; cession de bail par Philippe Joseph Deschamps à Ambroise Millez, 26…
…janvier 1889 ; cession de bail par Ambroise Millez à Paul Emile Adolphe Valée, 21 février 1889.…
…Bail par la compagnie d'assurances sur la vie humaine "L'Union", société anonyme dont le siège est au 15 rue de la Banque, à Philippe Joseph Deschamps,…
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Cote : MC/ET/LIX/935Période : 1899 - 1906Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)Extrait de la notice :
…Schmit à une cession de bail par M. et Mme Lombard à Mme veuve Gasnier et bail additionnel par M.…
…Schmit à Mme Gasnier, 15 mars 1904 ; cession de bail par Mme Gasnier à M. et Mme Scohy, 15 décembre 1904 ; cession de bail par les consorts Scohy à Mme…
…Bail par Ernest Joseph Schmit, marbrier sculpteur, 7, boulevard Edgar Quinet, à Claude Lombard, teinturier, et Blanche Victoire Audebert, son épouse, 29…
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Cote : MC/ET/LIX/927Période : 1898 - 1910Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)Extrait de la notice :
…Informations complémentaires : À la suite : cession de bail par M. et Mme Grébauval à M.…
…Gilotaux, 6 (5 et) juin 1899 ; prorogation de bail par Mme Lemoine à M. et Mme Gilotaux, 22 mai 1903 ; cession de bail par M. et Mme Gilotaux à Mme veuve…
…Calmel, 25 octobre 1906 ; dépôt de cession de bail par M. et Mme Lacroux à M. et Mme Hurst, 19 (13 et) janvier 1910.…