Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 19760086/31Période : 1941 - 1973Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
…dommages de guerre…
-
Cote : E-dépôt 184 4 H 12Période : 1945 - 1948Fonds : FulvyExtrait de la notice :
…Dommages de guerre…
…dommages de guerre…
-
Période : 1944 - 1971Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
…dommages de guerre…
-
Cote : 19960097/20-19960097/24Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
…dommages de guerre…
-
Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
…dommages de guerre…
-
Cote : dossier 5Période : 1971 - 1972Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Dommages de guerre…
…dommages de guerre…
…Woimant au Président, notes, projet de loi relatif au contentieux des dommages de guerre.…
-
Cote : 19780332/1-19780332/195Période : 1942 - 1967Extrait de la notice :
…Urbanisme ; Direction dommages de guerre, Centre national de réglement des dommages de guerre | CONSTRUCTION…
… ; COMMISSION NATIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE…
…dommages de guerre…
-
Cote : 19770821/12-19770821/32Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…B232 - Dommages de guerre.…
…dommages de guerre…
…Les dossiers concernent la législation et la réglementation établie pour l'indemnisation des dommages de guerre…
-
Cote : 163 W 1-47Période : 1945 - 1964Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Dommages de guerre divers.…
…dommages de guerre…
-
Cote : 20060639/32-20060639/39Période : 1934 - 1995Extrait de la notice :
…Dommages de guerre d'Outre-mer.…
…dommages de guerre…
…Direction des dommages de guerre…