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Cote : 1 Y 160Période : 1862 - 1915Extrait de la notice :
…Libération…
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Cote : 1 Y 174-175Période : 1799 - 1942Extrait de la notice :
…Libération…
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Cote : 1 Y 151Période : 1878 - 1882Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers mensuels : demandes de libération, avis de la direction de la Sûreté…
…générale, bulletins de libération, correspondance du préfet avec la direction de la Sûreté générale,…
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Cote : 1 Y 138-148Période : 1799 - 1942Extrait de la notice :
…Libération conditionnelle, grâce et remise de peine : propositions, demandes…
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Cote : 1 Y 157Période : 1858 - 1897Extrait de la notice :
…renseignements et avis de la direction générale de la Sûreté publique, bulletins et certificats de libération…
…nominatifs des condamnés demandant à fixer leur résidence à Nîmes, avis du maire, bulletins de libération…
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Cote : 1 Y 174Période : 1886 - 1903Extrait de la notice :
…Bulletins de libération et feuilles de route : bordereaux d'envoi au préfet et à la direction de l'Administration…