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Cote : 1538 W 1-263Période : 1983 - 1999Extrait de la notice :
…JUGEMENT…
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Cote : 1539 W 1-689Période : 1995 - 1999Extrait de la notice :
…JUGEMENT…
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Cote : 1790 W 368-395Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Minutes de jugement…
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Cote : 1585 W 1-413Période : 1970 - 1999Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL / JUGEMENT / ORDONNANCE JUDICIAIRE / EXTRAIT D'ACTE DE NAISSANCE / CORRESPONDANCE…
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Cote : 62G 1-18Période : 1377 - 1790Extrait de la notice :
…contenu Registre des délibérations, travaux à l'église, adjudication droit de minage, donation, jugement…
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Cote : 1729 W 1-85Période : 1998 - 2012Extrait de la notice :
…COMPTE ADMINISTRATIF / CONVENTION / JUGEMENT / BULLETIN DE SALAIRE / CONTRAT / CORRESPONDANCE / CORRESPONDANCE…
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Cote : 1641 W 1-267Période : 1957 - 2010Extrait de la notice :
…JUGEMENT / MINUTE JURIDICTIONNELLE / ORDONNANCE JUDICIAIRE / ROLE D'AUDIENCE / PLUMITIF / CORRESPONDANCE…
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Cote : 1717 W 1-263Période : 1998 - 2002Extrait de la notice :
…ET DEMANDE EN NULLITÉ DE RECONNAISSANCE, DEMANDE EN NULLITÉ DE MARIAGE, DEMANDE D'EXEQUATUR D'UN JUGEMENT…
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Cote : 9 U 1 - 310Période : 1799 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaires civiles et correctionnelles : jugement, dossiers d'instruction.…
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Période : 1160 - 1791Extrait du PDF d'origine
…Claude Marnat annonce son sceau et précise que le jugement donné en jugement à Bar.…
…Jean Camus annonce sceller l'acte, "séant en jugement". 1518 Noms apparaissant dans l’acte : Louise,…
…Simon Faultrey, en jugement à Bar, scelle l'acte avec son sceau. 1458 Noms apparaissant dans l’acte :…
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Cote : 72 H 1Période : 1385 - 1612Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Jugement rendu au nom du gouverneur du comté de Vertus dans un litige opposant…
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Extrait du PDF d'origine
…. - Décisions prises par les commissaires chargés du jugement des requêtes. C. 126. (Liasse.)…
…délibération de MM. les élus généraux des26 novembre 4756 et 26 novembre 4763, pour procéder au jugement…
…produits à l’appui. - Rapports du contrôleur. - Jugements des commissaires nommés pour procéder au jugement…
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Période : 1578 - 1790Extrait du PDF d'origine
…Jugement des élus de Troyes sur la tenue des rôles de Chaudrey.…
…Déserteurs ; -jugement du conseil de guerre de Schlestadt (Bas-Rhin), qui condamne aux galères à perpétuité…
…commissaire de chevauchée de cette paroisse, agissant en vertu de pouvoirs à lui conférés par un jugement…