Sous-préfet
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Cote : 1Z/6Période : 1800 - 1860Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet…
…1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet…
…(19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session…
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Cote : 1Z/1-3Période : 1819 - 1965Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription des avis, arrêtés et décisions.…
…SOUS-PREFET…
…Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription des avis, arrêtés et décisions.…
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Cote : 1Z/4Période : 1870 - 1914Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet…
…SOUS-PREFET…
…Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet…
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Cote : 1Z/5Période : 1915 - 1939Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet…
…SOUS-PREFET…
…Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet…
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Cote : 997W/135Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
….- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).…
…SOUS-PREFET…
….- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).…
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Cote : 997W/8Période : 1957 - 1964Extrait de la notice :
…Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de…
…SOUS-PREFET…
…Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de…
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Cote : 1Z/11-16Période : 1829 - 1946Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…SOUS-PREFET…
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Cote : 1Z/1Période : 1819 - 1824Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…SOUS-PREFET…
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Cote : 1Z/2Période : 1824 - 1830Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…SOUS-PREFET…
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Cote : 1Z/3Période : 1909 - 1965Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)Extrait de la notice :
…SOUS-PREFET…