Sous-préfet
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Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…- désignation d'un sous-préfet développeur à Soissons…
…- désignation d'un sous-préfet développeur à Soissons…
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Cote : 19970328/23Période : 1957 - 1980Extrait de la notice :
…Paul VALERY à Montpellier contre Marcel BLANC, en sa qualité d'ancien préfet de l'Hérault : 1973-1974 - citation à comparaître pour diffamation du sous-préfet…
…de Sarreguemines : 1978-1979 - convocation du sous-préfet de Mulhouse devant l'autorité judiciaire : 1980…
…Paul VALERY à Montpellier contre Marcel BLANC, en sa qualité d'ancien préfet de l'Hérault : 1973-1974 - citation à comparaître pour diffamation du sous-préfet…
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Cote : 19970329/5Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Mission de coordonnateur exercée par le sous-préfet de Montmorillon.…
…Mission de coordonnateur exercée par le sous-préfet de Montmorillon.…
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Cote : Liasse 3Extrait de la notice :
…Préparation des textes visant au rétablissement des titres de préfet et sous-préfet : projets de textes.…
…Préparation des textes visant au rétablissement des titres de préfet et sous-préfet : projets de textes.…
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Cote : 19970329/5Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…- développement économique de la promotion de l'emploi et des entreprises en difficulté - lien fixe Transmanche - attributions personnelles de M. le sous-préfet…
…- développement économique de la promotion de l'emploi et des entreprises en difficulté - lien fixe Transmanche - attributions personnelles de M. le sous-préfet…
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Cote : Liasse 3Extrait de la notice :
…Révision de l'implantation territoriale des emplois de sous-préfets : tableaux, 1970 ; création d'un poste de sous-préfet, chargé de mission pour les affaires…
…administratives de l'Etat au niveau de l'arrondissement, synthèse du rapport, 1964 ; fiche d'estimation des crédits nécessaires à l'installation d'un sous-préfet…
…Révision de l'implantation territoriale des emplois de sous-préfets : tableaux, 1970 ; création d'un poste de sous-préfet, chargé de mission pour les affaires…
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Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…management de la qualité au sein de l'administration centrale" ; note relative au suivi de l'opération des sous-préfets faciliteurs ; éléments divers sur le sous-préfet…
…management de la qualité au sein de l'administration centrale" ; note relative au suivi de l'opération des sous-préfets faciliteurs ; éléments divers sur le sous-préfet…
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Cote : Dossier 6Période : 1955 - 1988Extrait de la notice :
…CALVADOS | 13 juin 1983 | déplacement d'un fonctionnaire de l'administration centrale sans que le sous-préfet ait été informé. | 20 juillet 1983 | Lettre…
…CALVADOS | 13 juin 1983 | déplacement d'un fonctionnaire de l'administration centrale sans que le sous-préfet ait été informé. | 20 juillet 1983 | Lettre…
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Cote : 19970329/9Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Sous-préfets développeurs (1991) Sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie. - Comité de Développement industriel local : compte-rendu de réunion (14/06/1991).…
…Sous-préfet de la Vienne. - Réalisation d'un stand au Salon "S'IMPLANTER" dans le cadre des actions "Sous-préfets, pilotes du développement industriel"…
…Sous-préfet du Haut-Rhin. - Opération pilote de Développement industriel de Mulhouse (08/07/1991). Evaluation des zones d'emploi (1992).…
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Cote : Liasse 8Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Jean-François AUBY, sous-préfet de Dax, d'une nomenclature pour l'ouvrage sur les attributions juridiques des préfets et sous-préfets : documentation collectée…
…Jean-François AUBY, sous-préfet de Dax, d'une nomenclature pour l'ouvrage sur les attributions juridiques des préfets et sous-préfets : documentation collectée…