Impôt
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Cote : B 2297 - 2303Période : 1636 - 1789Extrait de la notice :
…IMPÔT…
…IMPÔT…
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Cote : 1484 W 1 - 758Période : 1945 - 1949Extrait de la notice :
…Impôt de solidarité nationale.…
…Impôt de solidarité nationale (1484W)…
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Cote : 3617 W 2 - 8Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Impôt sur le revenu des personnes physiques, secteur de Montceau-les-Mines.…
…Impôt sur le revenu (3617W)…
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Cote : 1914 W 1 - 105Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…sur le revenu des personnes physiques et pièces de fiscalité professionnelle (impôt sur les sociétés…
…documents à caractère fiscal relatifs à la commune de Montceau-les-Mines pour l'année 1990 : déclarations d'impôt…
…Centre des impôts de Montceau-les-Mines : déclarations d'impôt sur le revenu des personnes physiques,…
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Cote : 2697 W 1 - 47Période : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement comprend l'échantillon réglementaire des déclarations d'impôt sur le revenu de 1999 et les…
…Impôt sur le revenu des personnes physiques : déclarations individuelles, contrôle.…
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Cote : 3048 W 1 - 23Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Ce versement est composé des rôles d'impôt pour les communes du ressort de la recette des finances d'Autun…
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Cote : 1540 W 1 - 10Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
….- Déclarations d'impôt sur le revenu (1982). Dossiers individuels des contribuables (1985-1988).…
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Cote : 9 BExtrait de la notice :
…APPROVISIONNEMENT / FINANCES / IMPÔT / JUSTICE / POUVOIR PUBLIC / SÉCURITÉ (LES POUVOIRS PUBLICS)…
…APPROVISIONNEMENT / FINANCES / IMPÔT / JUSTICE / POUVOIR PUBLIC / SÉCURITÉ (LES POUVOIRS PUBLICS)…
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Cote : F 7Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…APPROVISIONNEMENT / FINANCES / IMPÔT / JUSTICE / POUVOIR PUBLIC / SÉCURITÉ (LES POUVOIRS PUBLICS)…
…APPROVISIONNEMENT / FINANCES / IMPÔT / JUSTICE / POUVOIR PUBLIC / SÉCURITÉ (LES POUVOIRS PUBLICS)…
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Cote : 3768 W 1 - 22Période : 1954 - 1990Extrait de la notice :
…IMPOT SUR LE REVENU…
…IMPOT SUR LES SOCIETES…
…IMPOT SUR LE REVENU…
