Impôt
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Cote : 08 AP 039Période : 1943 - 1954Fonds : Fonds Henri Mineur (1917-1954)Extrait de la notice :
…Impôt sur le revenu…
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Cote : [C1/14-79]Période : 1679 - 1681Extrait de la notice :
…Prussico etc Calendrier non indiqué Exemption d'impôt accordée à Hevelius par l'Etat à la suite de l'incendie…
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Cote : [C1/14-79]Période : 1679 - 1681Extrait de la notice :
…Prussico etc Calendrier non indiqué Exemption d'impôt accordée à Hevelius par l'Etat à la suite de l'incendie…
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Cote : 6 F 9Période : 1933 - 1934Fonds : 6F - Mesures d'exceptionExtrait de la notice :
…dispense d'application de la loi du 29 juin 1929) ; voeu du Conseil Municipal relatif à l'exonération de l'impôt…
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Cote : 52 S 3Période : 1936 - 1936Fonds : 52S - Fonds GaléottiExtrait de la notice :
…IMPOT SUR LES SOCIETES…
…IMPOT SUR LES SOCIETES…
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Cote : CC 59Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…. ; payé 48 livres, montant de l'état des insolvables de l'impôt du "capage" (f° 45) ; payé 160 l. 6…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…<lb/>- Projet d'aménagement de la forêt en promenade publique, dégrèvement d'impôt accordée pour le château…
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Cote : 08 AP 001-042Période : 1917 - 1954Extrait de la notice :
…quotidienne d’Henri MINEUR (location de l’appartement 16 avenue Trudaine à Paris, ressources financières, impôt…
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Cote : BB 1Période : 1602 - 1615Extrait de la notice :
…Honoré Allieis dans ses fonctions de chirurgien des pauvres de l'hôpital ; délibération relative à l'impôt…
…a été condamnée à lui payer par arrêt de la cour (14 septembre 1603). - Réclamation au sujet d'un impôt…
…subvenir aux urgantes affaires qui pressent, il est de besoing d'imposer tous les manants, habitants d'un impôt…