Impôt
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Cote : E DEPOT 79 CC 5Période : 1697 - 1712Extrait de la notice :
…Levée d'impôt : ordonnances.…
-
Cote : 1 G 220Période : 1941 - 1949Extrait de la notice :
…Impôt général sur le revenu, impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les bénéfices…
…Contributions directes, impôt sur le revenu et sur les bénéfices. - Impôt général sur le revenu : listes…
…de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices non commerciaux : listes des contribuables (1946…
Pagination