Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Dégrèvements d'impôt.

Cote : 132 J 322

Période : 1932 - 1948

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun

Extrait de la notice :

…Dégrèvements d'impôt.…

…impôt…

…Dégrèvements d'impôt.…
Contributions directes.

Cote : 132 J 1322

Période : 1961 - 1970

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun

Extrait de la notice :

…Impôt sur les traitements et les salaires, déclarations annuelles et paiement : relevés mensuels et nominatifs, bordereaux,…

…impôt…

…Impôt sur les traitements et les salaires, déclarations annuelles et paiement : relevés mensuels et nominatifs, bordereaux,…
Fiscalité.

Cote : 132 J 1135

Période : 1949 - 1976

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun

Extrait de la notice :

…Contributions directes : impôt sur les traitements et les salaires : déclarations annuelles, relevés mensuels et nominatifs…

…impôt…

…Contributions directes : impôt sur les traitements et les salaires : déclarations annuelles, relevés mensuels et nominatifs…
Contributions directes

Cote : 32Edépôt G 9

Période : 1892 - 1975

Fonds : Brousse

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Dégrèvements d'impôt au bénéfice des contribuables; registre de déclarations (1898-1975); déclarations…

…impôt…

…Présentation du contenu Dégrèvements d'impôt au bénéfice des contribuables; registre de déclarations (1898-1975); déclarations…
Cadastre

Période : 1676 - 1984

Fonds : Brousse

Extrait de la notice :

…impôt…
Cadastre et Administration financière

Période : 1676 - 1984

Fonds : Brousse

Extrait de la notice :

…impôt…
Matrice des propriétés foncières

Cote : 32Edépôt G 2

Période : 1824 - 1849

Fonds : Brousse

Extrait de la notice :

…impôt…
Archives contemporaines

Cote : 32Edépôt 2 W/1-4

Période : 1933 - 1984

Fonds : Brousse

Extrait de la notice :

…impôt…
Atlas communal de la commune

Cote : 32Edépôt G 1

Période : 1849 - 1849

Fonds : Brousse

Extrait de la notice :

…impôt…
Copie de la matrice générale

Cote : 32Edépôt 2W 4

Période : 1957 - 1971

Fonds : Brousse

Extrait de la notice :

…impôt…

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