Sel
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Cote : Ms 2536Période : 1801 - 1900Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…plusieurs reprises par Auguste Demesmay (1805-1853), député de Pontarlier, et tenant à faire supprimer ou du moins fortement diminuer l’impot sur le sel…
…En 1847, l’opposition de la Chambre des pairs empêcha finalement ce projet d’aboutir et la taxe sur le sel fut maintenue à son taux de trois décimes par…
…« Examen du projet de réduction de l’impôt sur le sel. Juin 1847 »…
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Cote : 96 J 65Période : 1788 - 1788Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Etat des ventes de sel réalisées au grenier à sel de Saint-Quentin (octobre 1788).…
…sel…
…Etat des ventes de sel réalisées au grenier à sel de Saint-Quentin (octobre 1788).…
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Cote : 96 J 63Période : 1787 - 1787Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Etat des sommes dues par les collecteurs de sel d'impôt des paroisses du ressort du grenier à sel de Saint-Quentin.…
…sel…
…Etat des sommes dues par les collecteurs de sel d'impôt des paroisses du ressort du grenier à sel de Saint-Quentin.…
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Cote : 96 J 66Période : 1789 - 1789Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Rôle du sel d'impôt du village de Bony.…
…sel…
…Rôle du sel d'impôt du village de Bony.…
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Cote : 96 J 70Période : 1793 - 1793Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Supplément de compte rendu pour le recouvrement de l'impôt du sel de 1789.…
…sel…
…Supplément de compte rendu pour le recouvrement de l'impôt du sel de 1789.…
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Cote : 96 J 38Période : 1772 - 1772Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Contrebande de sel.…
…sel…
…Contrebande de sel.…
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Cote : 96 J 64Période : 1787 - 1787Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…Procès-verbal de l'autorisation de transporter du sel à Malincourt (Nord) accordée à Guillaume Le Comte.…
…sel…
…Procès-verbal de l'autorisation de transporter du sel à Malincourt (Nord) accordée à Guillaume Le Comte.…
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Cote : 96 J 84Fonds : Papiers NéretExtrait de la notice :
…- Proposition technique pour la construction d'une trémie au grenier à sel de Guise (s.d.), état sur quelques expériences sur le mesurage des sels (s.d…
…sel…
…- Proposition technique pour la construction d'une trémie au grenier à sel de Guise (s.d.), état sur quelques expériences sur le mesurage des sels (s.d…
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