Sel
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Cote : Ms 2536Période : 1801 - 1900Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…1847, l’opposition de la Chambre des pairs empêcha finalement ce projet d’aboutir et la taxe sur le sel…
…1853), député de Pontarlier, et tenant à faire supprimer ou du moins fortement diminuer l’impot sur le sel…
…« Examen du projet de réduction de l’impôt sur le sel. Juin 1847 »…
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Extrait de la notice :
…3C - Greniers à sel…
…3C - Greniers à sel…
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Cote : 3C/74Période : 1653 - 1736Fonds : 3C - Greniers à selExtrait de la notice :
…de livraison de sel (1720), livraisons de sel (1720-1736), procédures (1716-1731).…
…Etats de délivrance de sel (1656-1659). Procès Bottey, conseiller au grenier (1653-1674).…
…Pont-l'Evêque : rôle de l'impôt du sel (registre 1720, pièces annexes 1720-1721), deux registres du rôle…
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Cote : C/3067Période : 1722 - 1790Extrait de la notice :
…et sur la fabrication, la livraison et le transport du sel.…
…Ordonnance de l'intendant concernant les privilèges des regrattiers du sel et autres employés des fermes…
…Déclaration du roi portant règlement sur les privilèges de fabriquer le sel blanc en Basse-Normandie…
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Cote : 10R/184Période : 1917 - 1920Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : F/5857Période : 1681 - 1681Extrait de la notice :
…Thorigny et Tessy (Manche) : revente de sel blanc ; extraits des prix de vente du sel (dans chaque bureau…
…Tinchebray (Orne) : revente de sel blanc.…
…Carentan (Manche) : traites et revente de sel blanc.…
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Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Meaume & Sel , fournisseur…
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Cote : IC 1471Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…[Sel gemme]…