Sel
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Cote : 1 L 327Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; -…
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Cote : 1 L 490Période : 1787 - 1799Extrait de la notice :
…1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel…
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Cote : 4 L 18-2Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel…
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Cote : 6 L 23Période : 1785 - 1843Extrait de la notice :
…Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel…
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Cote : 9 L 53Période : 1791 - 1793Autorités indexées
…Sel…
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Cote : Ms 2536Période : 1801 - 1900Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…1847, l’opposition de la Chambre des pairs empêcha finalement ce projet d’aboutir et la taxe sur le sel…
…1853), député de Pontarlier, et tenant à faire supprimer ou du moins fortement diminuer l’impot sur le sel…
…« Examen du projet de réduction de l’impôt sur le sel. Juin 1847 »…
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Cote : 18 Fi 1695/10Période : 1883 - 1888Extrait de la notice :
…sel…
…sel…
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Cote : 1 Y 93Période : 1824 - 1911Extrait de la notice :
…Schoch (1911) ; Schrack (1865) ; Schwab (1835) ; Scolard (1865) ; Scolart (1865) ; Seigner (1868) ; Sel…