Sel
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Cote : 4 L 18-2Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel…
…Sel…
…, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel…
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Cote : 5 L 45Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 5 L 43Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 6 L 23Période : 1785 - 1843Extrait de la notice :
…foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel…
…Sel…
…foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel…
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Cote : 9 L 53Période : 1791 - 1793Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 1 L 327Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance…
…Grenier (à sel)…
…Sel…
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Cote : 1 L 490Période : 1787 - 1799Extrait de la notice :
…commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel…
…Sel…
…commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel…
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Cote : Ms 2536Période : 1801 - 1900Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…plusieurs reprises par Auguste Demesmay (1805-1853), député de Pontarlier, et tenant à faire supprimer ou du moins fortement diminuer l’impot sur le sel…
…En 1847, l’opposition de la Chambre des pairs empêcha finalement ce projet d’aboutir et la taxe sur le sel fut maintenue à son taux de trois décimes par…
…« Examen du projet de réduction de l’impôt sur le sel. Juin 1847 »…
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Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Meaume & Sel , fournisseur…
…Meaume et Sel…
…Meaume & Sel , fournisseur…
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Cote : IC 1471Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…[Sel gemme]…
…[Sel gemme]…