Sel
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Cote : 27 J 152Période : 1790 - 1900Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Séance de 1824 : renouvellement du vœu pour la suppression ou la diminution de l'impôt sur le sel, "particulièrement onéreux au Cantal, où sa consommation…
…grand nombre de bestiaux qu'on y élève et de la quantité de fromage qu'on y fabrique" ; Séance de 1827 ; rapport pour la suppression de l'impôt sur le sel…
…Séance de 1828 : parmi les vœux, suppression de l'impôt sur le sel ; Séance de 1829 : idem ; 31-32. Séance de 1831 ; idem ; 32-34.…
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Cote : 365 F 7Période : 1107 - 1816Extrait de la notice :
…Hugaly, directeur des comptes et des domaines (1787). 21/ Carte des paroisses qui ont "la liberté de se servir du sel de Poictou". 22/ Procès-verbal…
…Sel…
…Hugaly, directeur des comptes et des domaines (1787). 21/ Carte des paroisses qui ont "la liberté de se servir du sel de Poictou". 22/ Procès-verbal…
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Cote : 346 F 84Période : 1625 - 1792Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 6 J 32Période : 1453 - 1875Fonds : Collection Michel LeymarieExtrait de la notice :
….) ; Note sur l'impôt du sel et sur ses effets , publiée par l'administration des douanes, Paris, 28 pages (1831).…
…Sel…
….) ; Note sur l'impôt du sel et sur ses effets , publiée par l'administration des douanes, Paris, 28 pages (1831).…
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Cote : 364 F 1Période : 1641 - 1851Extrait de la notice :
…Mémoire de la recette et dépense faitte par moy prieur de Bredon pour l'obtention du premier arrest qui maintient la paroisse en la possession d'user du sel…
…Sel…
…Mémoire de la recette et dépense faitte par moy prieur de Bredon pour l'obtention du premier arrest qui maintient la paroisse en la possession d'user du sel…
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Cote : 346 F 42-2Période : 1213 - 1851Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 1 N 416Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Notice sur l'emploi du sel dans l'agriculture ; traverse de Lesparre ; traverse de Blaye ; rapport sur la navigation de l'Isle, de la Dordogne, de la Corrèze…
…Sel…
…Notice sur l'emploi du sel dans l'agriculture ; traverse de Lesparre ; traverse de Blaye ; rapport sur la navigation de l'Isle, de la Dordogne, de la Corrèze…
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Cote : 1 N 416/1Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 1 N 416/2Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Sel…
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Cote : 113 F 10Période : 1739 - 1773Extrait de la notice :
…police et finance pendant neuf années, du 1er janvier 1759 au 31 décembre 1767 ; arrêt du Conseil d'Etat du roi portant règlement pour la fourniture du sel…
…Sel…
…police et finance pendant neuf années, du 1er janvier 1759 au 31 décembre 1767 ; arrêt du Conseil d'Etat du roi portant règlement pour la fourniture du sel…