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Règlement

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data.culture.fr : règlement

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  • Séries AA à FF
    Extrait de la notice :

    …Par la suite, les réformes administratives du royaume de Sardaigne – notamment le règlement du 6 juin…

    …plus remarquable fut réalisé à la suite de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 « portant règlement…

  • Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice -1
    Période : 1176 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Règlement par annuités. 1640 Pièce.…

    …AA 22/09 Règlement des arbitres et regardaires, bans champêtres.…

    …AA 22/08 Règlement des arbitres et regardaires, bans champêtres. 22 x 16 cm.…

  • Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice - 2
    Période : 1291 - 1792
    Extrait de la notice :

    …DD 2/08 Acquisition et règlement à François-Flaminius Tonduti, président du Sénat, d'un jardin sis au…

    …du cadre de classement ont été fixées par l’arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement…

    …Pièce. 1597, 13 mars 1597, 8 avril EE 10/06 Ordonnance de Louis XIV sur le règlement des matelots.…

  • 31 W - Sous-préfecture de Boulogne durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1950, années 1940-1945 principalement)
    Cote : 31 W 1-75
    Période : 1939 - 1950
    Extrait de la notice :

    …été préconisé pour la première fois par le tableau annexé à l'arrêté du 1er juillet 1921 portant règlement…

  • Actes du pouvoir souverain et domaine public
    Cote : A 1-1027
    Période : 894 - 1497
    Extrait de la notice :

    …Robert II pendant son expédition dans le midi de la France contre les Anglais (1298) ; curieux règlement…

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