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Cote : 2 O 208/1-18Période : 1836 - 1941Extrait de la notice :
…Selon les lois et règlement en vigueur…
…Selon les lois et règlement en vigueur…
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Cote : 2008 2 1 à 3Période : 1986 - 2001Extrait de la notice :
…et au fonctionnement de l’Association française du corps arbitral multisports (AFCAM) : statuts, règlement…
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Cote : 36 W 1-896Période : 1940 - 1979Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été transférés à un centre de règlement (en l'occurence Toulouse), avant d'être versés…
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Cote : 2001 19 1 à 14Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…aux adhérents, participation à des groupes de réflexion et d'action) ; elle traite également du règlement…
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Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation, plans, règlement…
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Cote : 4304 W 1 - 16Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…difficultés d'accès au logement et de maintien dans le logement en fonction de critères définis par le règlement…
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Cote : 4546 W 1 - 16Période : 2004 - 2017Extrait de la notice :
…difficultés d'accès au logement et de maintien dans le logement en fonction de critères définis par le règlement…
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Cote : 4597 W 1 - 8Période : 2004 - 2016Extrait de la notice :
…difficultés d'accès au logement et de maintien dans le logement en fonction de critères définis par le règlement…
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Cote : 75 J 1-10Période : 1962 - 1992Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…
…Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…
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Cote : 101 J 1-4Période : 1987 - 1998Extrait de la notice :
…Puis, dans une dernière partie, on trouve des documents (règlement intérieur, comptes-rendus de réunions…