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Cote : 2008 2 1 à 3Période : 1986 - 2001Extrait de la notice :
…et au fonctionnement de l’Association française du corps arbitral multisports (AFCAM) : statuts, règlement…
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Cote : 2001 19 1 à 14Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…aux adhérents, participation à des groupes de réflexion et d'action) ; elle traite également du règlement…
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Cote : 78 AQ (4, 6 à 11 et 13 à 100) et 2006 65 (M4 et 5)Période : 1837 - 1937Extrait de la notice :
…En 2014, la Justice belge restitue un règlement de la Caisse des retraites daté de 1928 issu d'un vol…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…1838 Attribution de prix par la Société d'encouragement pour l'industrie nationale : instructions, règlement…
…assurer le développement par Baron du Taya, notices, états statistiques, instructions, projets de règlement…
…Pêche de la sardine ct du maquereau, réglementation : règlement sur la pêche de la sardine et du maquereau…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Salubrité publique, règlement : 5 M 8. Salubrité, règlement: 5 M 9. Scarlatine: 5 M 20.…
…Hygiène, règlement et inspection: 5 M 9. Hygiène, règlement sanitaire départemental : 5 M 8.…
…1806 CONSEILS D'HYGIÈNE ET COMMISSIONS SANITAIRES 5M8 Hygiène et salubrité publique. 181 0-1937 Réglement…
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Cote : 445 W 1-278Période : 1944 - 1966Extrait de la notice :
…Ce service ainsi que les dossiers qu'il avait produits ont ensuite été transférés au centre de règlement…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…-Administration : statuts, règlement, publicitê ... (1929-1935) (1 plaquette photographique, 1929) ;…
…. - Administration : fournitures, règlement intérieur (1932-1940) ; contentieux, affaires diverses (1932…
…états des journées de présence (1854-1938) 1841-1940 Plouguernével (asile) (1) Autorisations, règlement…
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Période : 1799 - 1941Extrait du PDF d'origine
…Règlement des hôtels de tourisme: 8 M 67-69. Réglementation, commerce des grains : 8 M 41.…
…de Terre-Neuve et sur le projet de loi relatif aux manufactures et à l'apprentissage, projets de règlement…
…comité départemental (1865-1867) ; exposition universeiie de Paris (1878) : circulaires, arrêtés, règlement…
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Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Règlement de police : 3 K 1 (desc. libre).…
…Règlement sanitaire : 3 K 123 {desc. libre).…
…Règlement des chemins vicinaux : 3 K 79 (desc. libre).…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Sous-préfecture, règlement intérieur : 2 M 39.…
…Préfecture, règlement intérieur: 2 M 39. Préfecture, syndicat national des employés : 2 M 42.…
…de discipline: élections des délégués du personnel (1921-1937). 2 M 39 Généralités. 1918-1940 Règlement…