-
Cote : 2 O 208/1-18Période : 1836 - 1941Extrait de la notice :
…Selon les lois et règlement en vigueur Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)…
-
Cote : 33JPériode : 1868 - 1958Extrait de la notice :
…Archives d'entreprise : règlement, inventaire du matériel, photographies, registres de notes, dossiers…
-
Cote : 75 J 1-10Période : 1962 - 1992Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…
-
Cote : 101 J 1-4Période : 1987 - 1998Extrait de la notice :
…Puis, dans une dernière partie, on trouve des documents (règlement intérieur, comptes-rendus de réunions…
-
Cote : HDEP7Période : 1538 - 1989Extrait de la notice :
…Un second règlement a été élaboré en 1968 (séries J à Z) pour les archives postérieures à 1790.…
-
Cote : 277 EDT 1-104Période : 1643 - 1926Extrait de la notice :
…serment des prêtres (1792-1793), inventaires des meubles et objets mobilier de la paroisse ou encore règlement…
-
Cote : 1J/1631Période : 1786 - 1850Extrait de la notice :
…recettes provenant de rentes foncières, de quittances, de mentions de contrats d'affermage, et de règlement…
-
Cote : HDEP1Période : 1225 - 1814Extrait de la notice :
…L'arrêté du 11 mars 1968 portant sur le règlement des archives hospitalières fixe le cadre de classement…
-
Cote : 166 J 1-19Période : 1930 - 1977Extrait de la notice :
…Le premier ensemble, sous l'intitulé "Création" (166 J 1-4), rassemble le règlement initial de la cave…
-
Cote : 4 B 217-389Période : 1693 - 1792Extrait de la notice :
…Les premiers (4 B 217-268) sont des actes royaux tels que les édits de création, règlement, déclarations…
…B 217-339 Enregistrement des édits, déclarations du roi, ordonnances, arrêt du Conseil et autres règlement…