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Cote : HH 13Période : 1575 - 1790Fonds : HHExtrait de la notice :
…pour l'orgerie (1611-1619), règlement pour les revendeurs de l'orgerie (1619), délibérations sur les…
…ordonnance faisant défense aux repetiers de vendre du pain (1575-1656) Bureau de police de la Ville : règlement…
…REGLEMENT…
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Cote : HH 152Période : 1655 - 1655Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : cordonniers Bureau de police de la Ville : délibération portant règlement pour les comagnons…
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Cote : HH 117Période : 1379 - 1387Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : poivriers Consulat : actes du corps des poivriers relatif au règlement de la charité des poivriers…
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Cote : HH 155Période : 1670 - 1711Fonds : HHExtrait de la notice :
…marchandes de verdet Actes du pouvoir souverain : Gouverneur de Montpellier : projet d'ordonnance de règlement…
…pour les marchandes et les pétrisseuses du verdet (circa 1670) Bureau de police de la Ville : règlement…
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Cote : HH 37Période : 1693 - 1789Fonds : HHExtrait de la notice :
…Subsistances : boucherie Bureau de police de la Ville : règlement de la boucherie (1693), ordonnance…
…pour les coupeuses des étaux (1723-1751), règlement pour la vente et le débit de la viande de porc (…
…défense de vendre ou d'acheter de la viande en dehors des tabliers de la boucherie municipale (1703), règlement…
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Cote : HH 179Période : 1636 - 1730Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : volaillers et rôtisseurs Actes du pouvoir souverain : Intendant du Languedoc : ordonnance de règlement…
…et gibiers sur la place devant la maison consulaire (1725), projet d'arrêt du conseil d'Etat de règlement…
…Bureau de police de la VIlle : tarifs de la volaille et du gibier (1636), règlement pour les revendeuses…
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Cote : HH 291Période : 1648 - 1657Fonds : HHExtrait de la notice :
…des Etats du Languedoc Délibérations et arrêt du syndic général sur les messageries (1648-1658) , règlement…
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Cote : HH 95Période : 1613 - 1618Fonds : HHExtrait de la notice :
…Règlement de 1616 relatif au poids du pain.…
…Règlement de 1618 relatif au contrôle annuel des mesures du vin et des brocs de pressoir.…
…Règlement de 1613 relatif aux matières suivantes : revente des vivres, volaillers, bouchers de chevreaux…
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Cote : HH 242Période : 1786 - 1786Fonds : HHExtrait de la notice :
…raffineries de sucre Actes du pouvoir souverain : Conseil du Roi : arrêt du conseil d'Etat portant règlement…
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Cote : HH 3Période : 1634 - 1775Fonds : HHExtrait de la notice :
…de Montpellier, Béziers et Pézenas sur le règlement des taxes et le poids du pain (1634), arrêt de règlement…
…Subsistances : actes des cours de juridictions Parlement de Toulouse : arrêt de règlement pour les boulangers…
…les consuls et les propriétaires des moulins sur les rives du Lez et valant règlement pour les droits…