Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 479 W 14Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Règlement du Mont-de-Piété.…
-
Cote : 479 W 14Période : 1908 - 1947Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Approbation du règlement des pensions et retraite, arrêtés d'attribution.…
-
Cote : 479 W 15Période : 1930 - 1952Extrait de la notice :
…du contenu Bordereau de versement aux assurances sociales, déclaration d'emploi des salariés, règlement…