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Cote : 1 N 2Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Règlement :…
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Cote : 1462 W 4Fonds : 1462 W - Ecole maternelle publique des Gonsards-Bellevue (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux).Extrait de la notice :
…Extraits du règlement officiel du 30 Juin 1924.…
…Règlement.…
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Cote : 1461 W 3Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Règlement disciplinaire à l'usage des écoles primaires.…
…Règlement.…
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Cote : 1794W130Période : 1987 - 2005Extrait de la notice :
…et le règlement du collège.…
…Ce dossier contient le règlement de l'internat primaire, le règlement…
…intérieur, le règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires…
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Cote : 1794W130Période : 1987 - 2005Extrait de la notice :
…Ce dossier contient le règlement de l'internat primaire, le règlement intérieur, le règlement départemental…
…des écoles maternelles et élémentaires et le règlement du collège.…
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Période : 1979 - 2015Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
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Cote : 2O/CHA_13Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Bibliothèque : règlement.…
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Cote : 931 W 31Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Règlement d'urbanisme.…
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Cote : 2828 W 2Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
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